Mentions légales

Raison sociale : Association du Comité Champs-Élysées

Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association

Responsable : M. Jean-Noël Reinhardt, Président

 

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet www.comite-champs-elysees.com est la propriété de Association du Comité Champs-Élysées. Le site internet www.comite-champs-elysees.com a été conçu par la société Adveris. Le site internet www.comite-champs-elysees.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH dont le siège social est : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Le site www.comite-champs-elysees.com est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Association du Comité Champs-Élysées détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient. En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de Association du Comité Champs-Élysées. Les logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de Association du Comité Champs-Élysées ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de Association du Comité Champs-Élysées ou du tiers détenteur des droits.

EXCLUSION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ

L’utilisateur du site web « www.comite-champs-elysees.com » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter. Association du Comité Champs-Élysées ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site. Bien que Association du Comité Champs-Élysées s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. Association du Comité Champs-Élyséesse réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.

LIENS VERS D’AUTRES SITES

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Association du Comité Champs-Élysées ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Association du Comité Champs-Élysées ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site www.comite-champs-elysees.com en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement. Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.

 

Facebook Auto Publish Powered By : XYZScripts.com